Canalisation Bouchée et Assurance Habitation : Qui Prend en Charge ?

Dans la majorité des cas, le simple fait d’avoir une canalisation bouchée, sans dégât des eaux associé, n’est pas couvert par l’assurance habitation standard. Voici pourquoi :

• Entretien courant : Le débouchage est considéré comme une opération d’entretien courant de l’habitation. Les assurances couvrent généralement les sinistres imprévus et soudains, non les problèmes liés à l’usure ou au manque d’entretien.
• Absence de « dommage » : Tant qu’il n’y a pas de dégât des eaux (inondation, infiltration, détérioration des murs, des sols, etc.) causé par le bouchon, l’assurance n’a pas lieu d’intervenir.

L’intervention de votre assurance habitation devient possible si la canalisation bouchée entraîne un dégât des eaux. La garantie « Dégâts des Eaux » est une garantie de base dans la plupart des contrats multirisques habitation (MRH). Elle couvre généralement :

• Les dommages causés par le débordement : Si l’eau stagne, refoule et provoque une inondation (détérioration des sols, murs, meubles, etc.), les réparations de ces dommages peuvent être prises en charge.
• Les frais de recherche de fuite : Si le bouchon est à l’origine d’une fuite indétectable visuellement et nécessitant une recherche par un professionnel.
• Les frais de remise en état des canalisations endommagées : Si le bouchon a provoqué une rupture ou une dégradation de la canalisation nécessitant une réparation majeure (hors simple débouchage).

Certains contrats d’assurance plus complets peuvent inclure des garanties optionnelles qui élargissent la couverture :

• Garantie « Dépannage d’urgence » ou « Assistance Plomberie » : Ces options peuvent couvrir les frais de déplacement et la première heure de main-d’œuvre pour un débouchage d’urgence. Cependant, les frais de matériaux ou les interventions complexes restent souvent à votre charge.
• Garantie « Réparation de canalisation » : Plus spécifique, elle peut couvrir les frais de réparation d’une canalisation endommagée par un bouchon, y compris la recherche et les travaux de maçonnerie nécessaires.

La répartition des responsabilités dépend également de votre statut (locataire ou propriétaire) et de l’origine du bouchon :

• Locataire : Est responsable de l’entretien courant des canalisations et du débouchage des petits bouchons causés par son usage (cheveux, résidus alimentaires, objets jetés dans les WC). En cas de dégât des eaux lié à son manque d’entretien, son assurance responsabilité civile locative pourrait être engagée.
• Propriétaire : Est responsable des grosses réparations liées à la vétusté, à un vice de construction, ou à un problème sur les canalisations principales (colonnes d’immeuble, raccordement au tout-à-l’égout) qui ne relève pas de l’entretien courant du locataire. Son assurance PNO (Propriétaire Non Occupant) ou celle de la copropriété (pour les parties communes) pourrait alors intervenir.

Si un dégât des eaux survient suite à une canalisation bouchée, suivez ces étapes :

1. 1. Coupez l’arrivée d’eau : Pour limiter les dommages.
2. 2. Sécurisez les lieux : Éloignez les appareils électriques, protégez vos biens.
3. 3. Prenez des photos : Documentez les dégâts pour votre déclaration d’assurance.
4. 4. Contactez un professionnel : Faites intervenir un plombier pour déboucher la canalisation et évaluer l’étendue des dégâts.
5. 5. Déclarez le sinistre à votre assureur : Dans les 5 jours ouvrés suivant la découverte du dégât des eaux, en fournissant tous les détails et photos.